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Pages mises à jour récemment

6.1 : Bénévolat

Code du Commerce Articles de loi

Le bénévolat est reconnu dans la République de Blaine County, est défini comme suit : "Situatio...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

7.1 : Taux imposition

Code du Commerce Articles de loi

Imposition progressif : Moins de $20 000 : 10%entre $20 000 et $50 000 : 20%entre $50 000 et $90...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

7.2 : Modalités Fiscales

Code du Commerce Articles de loi

Les impôts sont à déclarer et à payer par toutes les entreprises et organisations . ⇒ Les impôts...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

7.3 : Déclaration des Impôts

Code du Commerce Articles de loi

La déclaration et le paiement de l'împot hebdomadaire ce fait auprès du gouvernement durant les p...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.3.1 : Charges non déductibles

Code du Commerce Articles de loi

Les charges non déductible sont tout les achats fait par l'entreprise qui ne rentre pas dans la l...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.2.5 : Bénéfices

Code du Commerce Articles de loi

C'est la somme du chiffre d'affaire, auquel on retire les charges déductibles et les salaires.

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.2.4 : Note de frais

Code du Commerce Articles de loi

Les frais au nom de l'entreprise avec facture (achats fournisseurs, réparations véhicules, etc.) ...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.2.3 : Salaires

Code du Commerce Articles de loi

Montant de la rémunération versé a l'employé par l'entreprise, calculé sur la base des normes sal...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.2.2 : Charges déductibles

Code du Commerce Articles de loi

- Coût d'achat des matières premiéres et denrées pour le bon fonctionnement de l'établissement.- ...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.2.1 : Chiffre d'affaire

Code du Commerce Articles de loi

C'est le total des entrées d'argents de la société.

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

8.1.1 : Comptabilité

Code du Commerce Articles de loi

Une comptabilité à jour est obligatoire dans toute société. Toute transactions lié a l'entreprise...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

1.1.1 : Gérance des Sociétés

Code du Commerce Articles de loi

Les entreprises/organisations (Sociétés) sont la propriété du gouvernement. Une autorisation d'e...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

1.1.2 : Création d'une société

Code du Commerce Articles de loi

Il est possible de créer une société en prenant rendez vous au gouvernement. Pour cela, il vous...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

1.1.3 : Vente et reprise de société

Code du Commerce Articles de loi

Il est possible d'acquérir une société par 2 moyens : -Par le biais du gouvernement : le gouver...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

1.1.4 : Obligation des PDG lors d'un rachat

Code du Commerce Articles de loi

Obligations du PDG sortant:Un PDG peut, en terme de prime de départ, s'octroyer un virement équiv...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

1.2 : Fonction publique

Code du Commerce Articles de loi

La fonction publique concerne : Le BCSO, Le BCFD, L'Hopital de Paleto et le Gouvernement. Elle n...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

2.1 : Règlement intérieur et le droit disciplinaire

Code du Commerce Articles de loi

Chaque société ou fonction publique doit posséder un règlement intérieur mis a disposition de tou...

Mis à jour il y a 3 ans par SaülLazaro

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